Règlement intérieur de l'association Black Eagles

Cadre légale, article de loi (voir annexe), adhésion :

 

 

Le futur membre obligatoirement être majeur, il devra fournir :

- une photo d’identité (pour la carte membre),

- son adresse complète

 - un numéro de téléphone

-  le numéro d’une personne à prévenir en cas de besoin

-  chaque adhérent devra signer une autorisation d’exploitation de son image dans le cadre de la promotion de l’association.

 

-    Convocation seront envoyer ou donnée en main propre avec une fiche d’émergement 

 

-          Les dirigeants de l’association seront élus pour une durée de 1 an

 

-          L’alcool et les boissons alcoolisé ainsi que les substances illicites sont interdites dans le cadre de l’association, que ce sois sur le terrain ou dans le cadre de réunion

 

-          Les dirigeants de l’association se réservent un droit de sanctions sur comportement jugé dangereux ou inacceptable

 

-          Les sanctions peuvent être de plusieurs types suivant le type d’infractions aux règles établis au sein de l’association, ainsi, les sanctions peuvent être des lettres d’avertissement, des exclusions temporaires et définitives sans conditions de remboursement

 

-          L’adhérant devra tenir compte des règles d’engagement, de sécurité et de maintient des répliques pour sa sécurité et celle des autres.

 

-          L’association se réserve le droit d’effectué des contrôles inopinément concernant les consommations d’alcool et de stupéfiant et se réserve le droit de mettre en place des sanctions dans le cas de control positif, ainsi que le droit de dénonciation auprès de l’autorité compétentes

 

-          Toutes personnes ayant payé les frais d’adhésion pour l’année ne seront pas remboursé dans le cadre d’un départ volontaire ou d’un départ du a une sanction disciplinaire.

 

-          Les responsables devront signaler par panneau la pratique d’Airsoft pour les passants

 

-          Les membres de l’équipe devront participer à installation et rangement du site ainsi que laisser les lieux propres

 

 

 

 

 

 

Répliques :

 

-Les munitions et les répliques doivent impérativement être transportées séparément

 

-Les répliques doivent impérativement être transportées en mallette ou housse

 

-Les répliques dont la puissance est supérieure à 2 joules sont interdites au sein de l’association

 

-Les répliques ayant subi des modifications notoires visant a augmenté la puissance ou si la réplique ne respecte plus les normes de qualité et de protection sont interdites au sein de l’association

 

-Les lunettes de protection sont obligatoires lors de manipulation ou d’utilisation des répliques

 

-Une tenue appropriée à la pratique de l’Airsoft est recommandés

-Le prêt d’une réplique appartenant à un membre est autorisé mais l’association n’est pas tenue responsable en cas de dégradation ou le prêt d’une réplique appartenant au groupe sera facturé à la personne dégradant celle-ci.

 

-Les grenades et fumigène devront être homologue et acheter dans un magasin ou site spécialiser d’Airsoft et non fabriquer par ses propres main

 

 

 

Les parties

-Une zone de vie sera définie et délimite avec une bande rouge et blanche en début de journée en aucun cas les joueurs devront tirer ou passe dans cette zone en pleine parti et la réplique devra être déchargé et mise en sécurité.   

-Toute personnes ayant été touche par une bille devra se déclaré « OUT » et respecter les règles mise en place au début du jeu 

-Aucun membres devra monter sur la matériel agricole en cas accident l’association ne sera tenue responsable

 

 

 

 

 

 

Responsabilité

 -Si la présence d’une de ces 3 membres du bureau (Président, Trésorier, Secrétaire) la pratique de Airsoft ne sera pas assurées.

-Les invitées sont informée de leur arrivés des règles de sécurité et ne devra pas pénétrer sur la zone de jeu sans y être invité et en ayant mis les protections OBLIGATOIRE (lunettes)

-Les responsables ou Parent de jeune de moins de 18 ans seront tenue responsable et l’équipe déclinent toutes responsabilité.

 

Article de loi :

Les répliques d’armes qu’utilisent les joueurs d’airsoft ne sont pas considérées comme des armes au sens du décret de 1995. Mais elles sont soumises au décret no 99-240 du 24 mars 1999[2] qui réglemente la commercialisation des répliques d'armes à feu développant une énergie en sortie de bouche supérieure à 0,08 joule et égale ou inférieure à 2 joules. Ce décret réglemente la commercialisation de ces articles en interdisant la distribution par quelque moyen que ce soit : prêt, don, location, ou mise à disposition gratuite de répliques de plus de 0,08 joules aux mineurs. Un décret pris sur le fondement du code de la consommation, comme c'est le cas pour le décret no 99-240 du 24 mars 1999[2]

Selon la loi française, un lanceur de projectiles dont l'énergie développée en sortie de canon est supérieur ou égale à 2 joules est une arme de 7e catégorie conformément au décret 95-589 du 6 mai 1995[3]. Les mesures de puissance s'effectuent généralement par rapport à la vitesse de sortie (FPS ou Feet Per Second) et au poids du projectile (bille de 0,20 gramme généralement utilisée pour référence). En effet il s'agit d'énergie cinétique.

Du point de vue du reste du matériel, l'usage des uniformes et d'effets militaires de toutes origines est largement répandu chez les joueurs, un zeste de jeu de rôle est souvent une des composantes des parties d'airsoft. Le port d'uniformes des unités et administrations tels que gendarmerie, police nationale, sont a proscrire puisqu'ils sont interdits, sinon fortement réglementés (port illégal d'uniforme, usurpation de qualité, usurpation de pouvoir) même si le jeu d'airsoft ne doit se pratiquer que sur le domaine privé.

La réglementation française interdit le transport visible et l'utilisation de répliques airsoft sur le domaine public : voies, routes, domaine forestier domanial ou communal et plus généralement tout terrain même privé dont l'accès serait ouvert au public. il faut différencier la notion légale de transport et de port tel que définie par le décret 95-589 du 6 mai 1995[3]. Ainsi, il est possible de porter, dans le sens de transporter, une réplique sur soi c'est-à-dire dans un sac, une valise, une mallette.

Le transport est libre sous certaines conditions qui tiennent plus du bon sens et du respect de l'ordre public que de la réglementation applicable seulement aux armes véritables. De par l'aspect extérieur de ces objets et la forte ressemblance avec des armes réelles, il est conseillé d'opérer tout transport selon les normes minimales imposées par la loi en matière de transport d'armes.

En France, un commerçant ne peut vendre une réplique d'arme à un mineur que si celle-ci développe en sortie de canon une puissance inférieure à 0,08 joules.

 

 

 

Commentaires (2)

1. blackeaglesteam (site web) 01/12/2013

bonjour
la cotisation est de 30.00e et lage minimun est de 16 ans sous condition 0.8j pour les replique et ne poura pas participer au parti avec autre equipe nous jouon environ un dimanche sur deux
cordialement
plus info sur blackeaglesteam@yahoo.com

2. lefort 24/11/2013

bonjour
je souhaiterais avoir des renseignement concernant le prix de l'adhésion et l'age minimum car mon fils à 15 ans
cordialement

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